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Marques déposées par monsieur Gildas
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BISCUITERIE DU MOUSTOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DU MOUSTOIR
M. Gildas, Laurent, Yves GARREC

Numéro de dépôt :
3982712
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
BISCUITERIE DU MOUSTOIR de Gildas

Présentation de la marque BISCUITERIE DU MOUSTOIR

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par monsieur Gildas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITERIE DU MOUSTOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Gildas domicilié(e) 15 rue de Meerbusch - 29170 - FOUESNANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS domicilié(e) 15 RUE DU PROFESSEUR JEAN PECKER, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque BISCUITERIE DU MOUSTOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DU MOUSTOIR est expirée depuis le 14 février 2023.

Gildas a également déposé les autres marques suivantes : GARREC , FRANCOIS GARREC CREPES ET GATEAUX


M. Gildas, Laurent, Yves GARREC - 15 rue de Meerbusch - 29170 - FOUESNANT - France


FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS - 15 RUE DU PROFESSEUR JEAN PECKER, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés et ou préparés à base de viande, de poisson, de coquillages (non vivants), de crustacés non vivants de fruits, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ; bouillons, fruits confits, en-cas à base de fruits, pulpe de fruits, fruits congelés, fruits cristallisés, en cas à base de fruits, salades de fruits ;

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, biscuits, pain d'épice ; confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas, sandwiches, biscuiterie, caramels (bonbons), en-cas à base de céréales, coulis de fruits (sauces), crêpes (alimentation), fondants (confiserie), préparations pour faire des gâteaux, gelée royale, gomme à mâcher, pastilles (confiserie), pralines, sucrerie, sucre candi, tartes, tourtes, chocolaterie, bonbons, pâte à tartiner ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de tous les produits précités, organisation et conduite de conférences, foires et congrès à buts commerciaux ou de publicité.